Le conseil d’administration de la SAPES a approuvé la révision du règlement le 22 avril 2021. Le règlement révisé sera présenté aux membres lors de l’AGA de la SAPES le 18 juin 2021.

Règlement administratif relatif No. 1
(Approuvé lors de la réunion générale annuelle de la SAPES du 23 juin 2016)

Règlement administratif relatif à l’ensemble des activités,
transactions et affaires de

La société pour l’avancement de la pédagogie dans l’enseignement supérieur
The Society for Teaching and Learning in Higher Education

(la « Société ») 

Article 1 : Définitions et interprétation

Article 2 : Activités de la société

Article 3 : Conseil d’administration

Article 4 : Réunions des administrateurs

Article 5 : Comités

Article 6 : Groupes affiliés

Article 7 : Dirigeants

Article 8 : Expert-comptable

Article 9 : Protection des administrateurs, dirigeants et autres

Article 10 : Adhésion

Article 11 : Réunions des members

Article 12 : Modifications des règlements

Article 13 : Résolution des différends

Article 14 : Éléments divers

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