5.1 CONVOCATION DES RÉUNIONS

Les réunions du Conseil peuvent être convoquées par le président du Conseil, le vice-président du Conseil ou par deux (2) directeurs à la fois.

5.2 AVIS DES RÉUNIONS

Sous réserve du règlement, de la loi et de toute résolution du Conseil, un avis faisant état de l’heure et du lieu de chaque réunion du Conseil sera distribué de la manière prévue à l’article 15 à chaque directeur au moins deux (2) jours avant l’heure prévue de la réunion, mais si le président du Conseil juge qu’une réunion du Conseil doit être convoquée d’urgence, il peut transmettre cet avis par téléphone ou par tout moyen électronique au moins vingt-quatre (24) heures avant la réunion. Aucun avis d’une réunion ne sera nécessaire si tous les directeurs en fonction sont présents ou si ceux qui sont absents renoncent audit avis de réunion, sauf lorsqu’un directeur assiste à une réunion dans le but exprès de s’opposer à la transaction d’une entreprise sous le prétexte que la réunion n’a pas été convoquée de manière légale. Il n’est pas nécessaire que le but ou le point à l’ordre du jour de la réunion soit mentionné sur un avis de réunion du Conseil, sauf lorsque la Loi l’exige.

5.3 LIEU DES RÉUNIONS

Les réunions du Conseil peuvent se tenir au siège social de la Société ou n’importe où au Canada, selon ce que détermine le Conseil.

5.4 RÉUNION PAR DES MOYENS ÉLECTRONIQUES, ETC.

(a) Un directeur peut participer à une réunion du Conseil par des moyens électroniques ou en utilisant une autre forme de communication qui permet à tous les participants de communiquer de manière adéquate entre eux pendant la réunion.  Quiconque participe par voie de conférence électronique est considéré comme étant présent à cette réunion. Toute question de sécurité, de confidentialité ou autre en lien avec la tenue d’une telle réunion doit être conforme aux exigences que le Conseil peut déterminer de temps à autre.

(b) Le président du Conseilpeut convoquer une réunion du Conseil et faire en sorte que la réunion se déroule entièrement par téléphone ou par tout autre moyen électronique qui permet aux participants de communiquer entre eux de manière adéquate pendant la réunion.

5.5 Quorum

La majorité des directeurs de la Société en poste au moment de la réunion représente le quorum pour toute réunion des directeurs.

5.6 VOTES DÉTERMINANTS

Chaque directeur est autorisé à voter une (1) fois lors de chaque réunion du Conseil. Sauf indication contraire dans la loi, chacune des questions exprimées lors de toutes les réunions du Conseil sera tranchée par la majorité des votes exprimés sur la question. En cas d’égalité des votes, on considérera que le scrutin est perdu.

5.7 RÉMUNÉRATION ET DÉPENSES

Les directeurs assumeront leurs fonctions sans rémunération et aucun directeur ne tirera de profit directement ou indirectement de ce poste. Sauf indication contraire par le Conseil, les directeurs auront droit au remboursement des frais raisonnables de déplacement et autres encourus comme il se doit pour assister aux réunions du Conseil ou de tout comité du Conseil.

5.8 RÉUNION SUIVANT L’ASSEMBLÉE ANNUELLE

Le Conseil devra tenir une réunion dès que ce sera raisonnablement possible suivant l’assemblée annuelle de la Société afin de procéder à l’élection et à la nomination des dirigeants et pour réaliser toute autre activité. Aucun avis ne devra être donné pour cette réunion.

5.9 RÉUNION RÉGULIÈRES

Le Conseil peut choisir une ou plusieurs journées du mois pour tenir les réunions régulières du Conseil à l’endroit et à l’heure qui resteront à déterminer et, sans limiter la généralité de ce qui précède, le Conseil devra se réunir au moins une fois par année. Une copie de la résolution du Conseil établissant le lieu et l’heure de ces réunions régulières sera acheminée à chaque directeur tôt après avoir été adoptée, mais aucun autre avis ne sera nécessaire pour toute autre réunion régulière, sauf lorsque la Loi exige que soit précisé le but ou le point qui doit apparaître à l’ordre du jour.

5.10 RÉSOLUTIONS PAR ÉCRIT

Une résolution par écrit, signée par tous les directeurs autorisés à voter sur celle-ci lors d’une réunion des directeurs ou d’un comité de directeurs est aussi valide que si elle avait été adoptée lors d’une réunion des directeurs ou d’un comité de directeurs. Une telle résolution peut être signée en plusieurs exemplaires, chacun étant considéré comme un original et tous les exemplaires réunis représentant une seule et même résolution. Un directeur peut soumettre sa signature écrite par télécopieur, par courriel ou par tout autre moyen de transmission électronique équivalent du point de vue fonctionnel.

5.11 PROCÈS-VERBAL

Le Conseil devra assurer la tenue régulière et adéquate de tous les procès-verbaux de la Société qui sont exigés dans la loi.