9.1 Composition

(a) Le Conseil peut créer un Comité exécutif en tenant une élection, par résolution ordinaire entre ses membres, alors que le nombre de membres doit être d’au moins trois (3). Le Conseil peut confier au Comité exécutif les pouvoirs de directeurs qu’il désire, sauf ceux qui sont énumérés à l’article 8.3.

(b) Le Comité exécutif doit être composé de dirigeants qui sont également des directeurs. Le président du Conseil doit être le président d’office du Comité exécutif. Chaque membre du Comité exécutif doit siéger au gré du Conseil et, dans tous les cas, uniquement alors qu’il est un directeur.  Le Conseil peut doter les postes vacants au sein du Comité exécutif en procédant à une élection au sein de ses membres.  Si un poste devait devenir vacant au sein du Comité exécutif, les autres membres pourront se prévaloir de tous les pouvoirs tant et aussi longtemps qu’un quorum reste en fonction.

9.2 Pouvoir 

Sous réserve des règlements de la Société, au cours des périodes entre les réunions du Conseil, le Comité exécutif devra détenir et pourra se prévaloir de tous les pouvoirs du Conseil pour la gestion et la direction des affaires et des activités de la Société, et ce, de la manière que le Comité exécutif juge dans les meilleurs intérêts de la Société.

9.3 RÉUNIONS DU COMITÉ EXÉCUTIF

Les réunions du Comité exécutif doivent se dérouler au moment et à l’endroit choisis par celui-ci, pourvu qu’un avis écrit de la réunion soit remis de la même manière et avec le même délai que les réunions du Conseil, comme on l’exige à l’article 5.2.  Aucune erreur ou omission dans l’avis de réunion du Comité exécutif ne pourra invalider la réunion.  Un membre du Comité exécutif peut, en tout temps, renoncer à recevoir un avis de réunion et peut ratifier, approuver et confirmer une ou l’ensemble des procédures prises pendant la réunion.

9.4 PROCÉDURES

Le Comité exécutif doit avoir le pouvoir d’établir son quorum au moins à une majorité de ses membres et peut établir ses propres règles de procédure. Le Comité exécutif doit tenir un procès-verbal de ses réunions en notant toutes les mesures prises, alors qu’un résumé de la réunion doit être soumis au Conseil au moins une fois par année.

9.5 PLACE D’AFFAIRES

Les réunions du Comité exécutif peuvent se dérouler au bureau enregistré de la Société ou dans tout endroit qui se trouve dans l’emplacement géographique du bureau enregistré tel qu’indiqué dans l’avis de convocation de la réunion.

9.6 RÉUNIONS PAR CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE

(a) Chaque membre du Comité exécutif peut participer à une réunion dans un format électronique ou par tout autre moyen de communication permettant à tous les participants de communiquer de manière adéquate les uns avec les autres pendant la réunion. Quiconque participe par voie de conférence électronique est considéré comme étant présent à cette réunion.  Les aspects en lien avec la sécurité, la confidentialité et autres entourant le déroulement d’une telle réunion doivent être déterminés de temps à autre par le Comité exécutif.

(b) Le président du Comité exécutif peut convoquer une réunion du Comité exécutif et prévoir que la réunion se déroule entièrement par téléphone ou par tout autre moyen électronique qui permet aux participants de communiquer de manière adéquate les uns avec les autres pendant la réunion.