7.1 Nomination

Le Conseil peut désigner les bureaux de la Société, nommer des dirigeants, préciser leurs tâches et, sous réserve de la loi, confier à ces dirigeants le pouvoir de gérer les affaires de la Société. Un dirigeant peut, sans que ce ne soit nécessaire, être un directeur à moins que le règlement ne prévoie autrement. Deux ou plusieurs fonctions peuvent être assumées par la même personne.

Sauf indication contraire par le Conseil, la durée du mandat de chaque dirigeant qui n’est pas un employé de la Société doit être d’un (1) an pour venir à échéance lors de l’assemblée annuelle suivant l’élection ou la nomination. Un agent qui est un employé doit exercer ses fonctions pour le plaisir du Conseil ou en vertu de ses modalités d’emploi.

7.2 PRÉSIDENT DU CONSEIL

Le président du Conseil, si on doit en nommer un, doit être un directeur. Le président du Conseil, le cas échéant, doit, lorsqu’il est présent, présider toutes les réunions du Conseil d’administration, du Comité exécutif et des membres. Le président doit assumer les autres tâches et les pouvoirs que le Conseil peut lui attribuer.

7.3 VICE-PRÉSIDENT

Le vice-président du Conseil, si on doit en nommer un, doit être un directeur. Si le président du Conseil est absent ou inapte ou s’il refuse d’agir, le vice-président du Conseil, le cas échéant, doit, lorsqu’il est présent, présider toutes les réunions du Conseil d’administration, du Comité exécutif et des membres. Le vice-président doit assumer les autres tâches et les pouvoirs que le Conseil peut lui attribuer.

7.4 DIRECTEUR ADMINISTRATIF

Le directeur administratif doit agir à titre de président-directeur général de la Société et doit, sous la direction du Conseil et/ou du président du Conseil, superviser et contrôler les opérations de la Société.

Le directeur général, le cas échéant, doit avoir le droit de recevoir les avis, d’assister et de s’exprimer, mais non de voter lors de toutes les réunions du Conseil, d’un comité du Conseil, incluant le comité exécutif, ainsi que toute réunion des membres, sauf ces réunions qui sont consacrées aux modalités d’emploi, à la rémunération ou au rendement du directeur administratif.

7.5 SECRÉTAIRE

Le secrétaire doit effectuer ou s’assurer qu’on effectue ce qui suit :

(a) agir à titre de secrétaire lors de chacune des réunions de la Société, du Conseil et du Comité exécutif;

(b) assister à toutes les réunions de la Société, du Conseil et du Comité exécutif pour noter tous les faits et rédiger le procès-verbal de ces débats dans les livres conservés à cette fin;

(c) distribuer tous les avis qu’on doit remettre aux membres et aux dirigeants du Comité exécutif;

(d) jouer le rôle de gardien de tous les livres, documents, registres, de la correspondance et des documents qui appartiennent à la Société; et

(e) réaliser les autres tâches prescrites par le Conseil ou le Comité exécutif.

7.6 TRÉSORIER

Le trésorier doit effectuer ou voir à ce qu’on effectue les tâches suivantes :

(a) tenir ou voir à ce qu’on tienne les comptes détaillés et précis de tous les montants reçus et déboursés par la Société dans les livres comptables correspondants;

(b) déposer toutes les sommes et les autres effets de valeur au nom et au crédit de la Société dans la banque ou les banques désignées de temps à autre par le Conseil ou le Comité exécutif;

(c) débourser les fonds de la Société conformément aux instructions du Conseil ou du Comité exécutif;

(d) présenter au Conseil ou au Comité exécutif, sur demande, un compte rendu de toutes les transactions en tant que trésorier et de la situation financière de la Société;

(e) coopérer avec le comptable public de la Société lors de toute vérification des comptes de la Société; et

(f) réaliser les autres tâches prescrites par le Conseil ou le Comité exécutif.

7.7 AGENTS ET MANDATAIRES

Le Conseil aura le pouvoir de nommer des agents et des mandataires pour la Société à l’intérieur et à l’extérieur du Canada pour leur confier des pouvoirs de gestion (incluant le pouvoir de subdéléguer) que le Conseil juge appropriés.

7.8 POSTES DE DIRIGEANT VACANTS

(a) Un dirigeant peut être retiré sur résolution ordinaire du Conseil lors d’une réunion si un avis d’intention de présenter une telle résolution a été remis à tous les directeurs.

(b) Si la fonction d’un dirigeant de la Société est ou doit devenir vacant, les directeurs peuvent, par voie de résolution, nommer une personne qui viendra occuper le poste vacant.

7.9 RÉMUNÉRATION

Un dirigeant qui est un directeur ne sera pas admissible à la rémunération correspondant à cette tâche, mais il aura droit au remboursement des dépenses raisonnables encourues dans le cadre de la réalisation de ses tâches. Le Conseil devra fixer la rémunération des autres dirigeants ou employés, ou il pourrait confier cette responsabilité au président du Conseil.